Marque renouvelée - Marque en vigueur

MADE IN FRANCE
MADE IN FRANCE FRANCHISE, SARL

Numéro de dépôt :
97669651
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2027

Présentation de la marque MADE IN FRANCE

Déposée le 18 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN FRANCE FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN FRANCE FRANCHISE domicilié(e) 22 avenue du 20ème Corps - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 381 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 RUE de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MADE IN FRANCE arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.

MADE IN FRANCE FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MIF


MADE IN FRANCE FRANCHISE, SARL - 22 avenue du 20ème Corps - 54000 - NANCY - France - SIREN 492381496


BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 RUE de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331329 - Publication au BOPI 2007-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499083 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643695 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-16

Restaurant à service rapide Sandwiches Boisson non alcoolique Jus de fruit Bière

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.